Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERCEVAL
APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
95594613
Date de dépôt :
24/10/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2025

Présentation de la marque PERCEVAL

Déposée le 24 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS domicilié(e) 2 RUE DU NOROÎT - 22100 - TADEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 499 779 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Mmarie domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PERCEVAL arrivera à expiration en date du 24 octobre 2025.

APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : ADAGE NATAUR INFORMATIQUE , SERVADOMICILE , APO NOTES , APOZEME , ARCHIPEL : SOLUTIONS INTERNET MUTINFO


APOLOGIC INFORMATIQUE APPLICATIONS, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 RUE DU NOROÎT - 22100 - TADEN - France - SIREN 417499779


CASALONGA & ASSOCIES, Mme PUSEL Mmarie - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 23 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267320 - Publication au BOPI 1998-11-23

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296666 - Publication au BOPI 2005-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2015 n°2599117 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-07

Inscription le 10 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731292 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-10

Programmes d'ordinateurs enregistrés sur carte, bandes et rubans magnétiques ou sur tout autre support informatique.Enregistrement de fichiers informatiques et traitement de l'information.Etude et programmation de progiciels et logiciels informatiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.